Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL
M. CARTERON Thomas

Numéro de dépôt :
4241857
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL de CARTERON Thomas

Présentation de la marque MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL

Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur CARTERON Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur CARTERON Thomas domicilié(e) 41 Rue Manet, Thomas - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARTERON Thomas domicilié(e) 41 Rue Manet, Thomas - 83400 - HYERES - France.

La marque MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

CARTERON Thomas a également déposé les autres marques suivantes : PURE ESPRIT DE PROVENCE , BHYERES , LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE , LE BONHEUR


M. CARTERON Thomas - 41 Rue Manet, Thomas - 83400 - HYERES - France


M. CARTERON Thomas - 41 Rue Manet, Thomas - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688035 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Préparations pour faire des boissons ; limonades.