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Marques déposées par monsieur CARTERON Thomas
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LE BONHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR
M. CARTERON Thomas

Numéro de dépôt :
4131214
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2024
LE BONHEUR de CARTERON Thomas

Présentation de la marque LE BONHEUR

Déposée le 4 novembre 2014 par monsieur CARTERON Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur CARTERON Thomas domicilié(e) 41 rue Edouard Manet - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARTERON Thomas domicilié(e) 41 rue Edouard Manet - 83400 - HYERES - France.

La marque LE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR est expirée depuis le 4 novembre 2024.

CARTERON Thomas a également déposé les autres marques suivantes : PURE ESPRIT DE PROVENCE , BHYERES , LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE , MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL


M. CARTERON Thomas - 41 rue Edouard Manet - 83400 - HYERES - France


M. CARTERON Thomas - 41 rue Edouard Manet - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 8 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737892 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence ».