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Marques déposées par la société Carter Fuel Systems
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CARTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTER
Carter Fuel Systems, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1595325
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque CARTER

Déposée le 1 juin 1990 par la société Carter Fuel Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Carter Fuel Systems domicilié(e) 127 Public Square, Suite 5110, Cleveland, Ohio 44114 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027, 75378 Paris Cedex 08 - France.

La marque CARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTER arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.


Carter Fuel Systems, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 127 Public Square, Suite 5110, Cleveland, Ohio 44114 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027, 75378 Paris Cedex 08 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174327 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346147 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2444018 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 26 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636561 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765747 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Carburateurs, pompes à carburant, filtres à carburant et pièces détachées, et autres organes, pour les circuits d'alimentation en carburant des moteurs à combustion interne; nécessaires de réparation pour carburateurs et pompes à carburant