Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTELAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHOTOMALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTELAND domicilié(e) Les Bastidonnes 13510 EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf 13100 Aix en Provence - France.
La marque PHOTOMALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARTELAND, SARL - Les Bastidonnes 13510 EGUILLES - France - SIREN 347923989
NEXTMARQ - 13 rue du Puits Neuf 13100 Aix en Provence - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Coffrets (boîtes) en papier ou en carton destinés à contenir des tirages ou retirages de films photographiques ; albums, classeurs ; photographies, clichés, images, impressions, supports en papier ou en carton pour photographies. Produits de l'imprimerie, papier, carton ; livres photo ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; faire-part (naissances, baptêmes, mariages, décès). Invitations, cartes de visites, papiers à en tête, cartes de correspondances ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet ;
Développement, tirage et retirage de films photographiques ; reproduction d'épreuves photographiques, lithographiques et d'art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques ; traitement des films, des papiers photographiques, des diapositives et des photographies ; photogravure ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ou de tout autre support informatique ; développement de photos à partir de données transmises via un serveur informatique et/ou un réseau informatique mondial. Services d'imprimerie ; impression de textes et/ou d'images sur du papier ou des produits. Impression de t-shirts ; impression de messages sur des t-shirts. Service d'impression en ligne ou non de photographie, de livre photo, l'impression en ligne ou non de travaux dits de ville (faire-part, cartes de visite, papier à en-tête).
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