Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTELAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARTELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTELAND domicilié(e) Quartier Saint-Remy,
13122 Ventabren - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 989 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN-ANDRE,
M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 rue Paradis,
BP 30064,
13484 Marseille Cedex 20 - France.
La marque CARTELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARTELAND, Société par actions simplifiée - Quartier Saint-Remy,
13122 Ventabren - France - SIREN 347923989
CABINET ROMAN-ANDRE,
M. ANDRE Jean - 35 rue Paradis,
BP 30064,
13484 Marseille Cedex 20 - France
Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404626 - Publication au BOPI 2004-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455348 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17
Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756372 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04
Papiers, faire-part (naissances, baptêmes, mariages, décès) ; Invitations, Cartes de visites, Papiers à en tête, Cartes de correspondances, Tampons encreurs;
Agence de publicité ; Publicité ; Distribution de prospectus, de catalogues, d'échantillons ; Reproduction de documents, reprographie ; Agence d'import export;
Imprimerie ; Micro imprimerie;
Édition de livres, de revues, de catalogues, de faire part (naissances, mariages, baptêmes, invitations en général) ; Production de films;
Création graphique et artistique ; Programmation pour ordinateur.
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