Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTELAND
CARTELAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059584
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2030

Présentation de la marque CARTELAND

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTELAND domicilié(e) Quartier Saint-Remy, 13122 Ventabren - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN-ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France.

La marque CARTELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTELAND arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

CARTELAND a également déposé les autres marques suivantes : OKTALYS workflow system , PHOTOMALIN , FASTERPRINT


CARTELAND, Société par actions simplifiée - Quartier Saint-Remy, 13122 Ventabren - France - SIREN 347923989


CABINET ROMAN-ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 rue Paradis, BP 30064, 13484 Marseille Cedex 20 - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404626 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455348 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756372 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Papiers, faire-part (naissances, baptêmes, mariages, décès) ; Invitations, Cartes de visites, Papiers à en tête, Cartes de correspondances, Tampons encreurs;

Agence de publicité ; Publicité ; Distribution de prospectus, de catalogues, d'échantillons ; Reproduction de documents, reprographie ; Agence d'import export;

Imprimerie ; Micro imprimerie;

Édition de livres, de revues, de catalogues, de faire part (naissances, mariages, baptêmes, invitations en général) ; Production de films;

Création graphique et artistique ; Programmation pour ordinateur.