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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEL
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NORMACOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACOL
CARTEL (sarl)

Numéro de dépôt :
92431653
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque NORMACOL

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « NORMACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEL domicilié(e) 2 rue Eugène Warin, 91450 SOISY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 077 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTEL - France.

La marque NORMACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACOL est expirée depuis le 19 août 2002.

CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROBOT SYSTEM , SILOFARMER ROBOT SYSTEM , FULL TOUCH , CARTELMATIC , SILOFARMER AGRICULTURAL MACHINERY , LERIN CARTEL , CAMELEO , TOUR EN FRANCE , CARTEL , SIM


CARTEL (sarl) - 2 rue Eugène Warin, 91450 SOISY SUR SEINE - France - SIREN 340077510


CARTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Adhésifs destinés à l'industrie notamment colles d'affichage