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Marques déposées par monsieur Cartegnie (Eugène
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ROYAL PERLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PERLOR
M. Cartegnie (Eugène)

Numéro de dépôt :
945714
Date de dépôt :
27/01/1976
Lieu de dépôt :
Cambrai

Présentation de la marque ROYAL PERLOR

Déposée le 27 janvier 1976 par monsieur Cartegnie (Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cambrai), la marque française « ROYAL PERLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cartegnie (Eugène domicilié(e) 15, rue Henri-Renaux, Solesmes (Nord). - France.

La marque ROYAL PERLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL PERLOR est expirée depuis le 27 janvier 1986.

Cartegnie (Eugène a également déposé les autres marques suivantes : CARTERAY , SUPRELLAH , SAIBA , PF DU CARTHY , ELHAH , RUBISSA


M. Cartegnie (Eugène) - 15, rue Henri-Renaux, Solesmes (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Toutes boissons, bières, limonades, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.