Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTEC
CARTEC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3002488
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque CARTEC

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEC domicilié(e) 74 CHEMIN DE GARENNE LIEU-DIT CHARNEVAUX - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 355 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, M. DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTEC arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

CARTEC a également déposé les autres marques suivantes : BAINDECO


CARTEC, Société par actions simplifiée à associé unique - 74 CHEMIN DE GARENNE LIEU-DIT CHARNEVAUX - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France - SIREN 325355782


Cabinet LAVOIX, M. DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Rectification d'erreur matérielle n°514050 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428580 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730100 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Machines et machines-outils pour le façonnage et la transformation du carton ondulé.