Déposée le 19 janvier 2006 par Carteau et Roy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPTION »
Les déposants sont Carteau, Philippe domicilié(e) 1 Royal Crescent Mews LONDON W11 4SY,Grande-Bretagne - Royaume-Uni et Roy, Donatien domicilié(e) John Rehfous 3,1208 GENÈVE,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Carteau, Philippe - 1 Royal Crescent Mews LONDON W11 4SY,Grande-Bretagne - Royaume-Uni
Roy, Donatien - John Rehfous 3,1208 GENÈVE,Suisse - Suisse
Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 19 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432758 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Savons, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, fouets et sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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