Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPTION
Carteau, Philippe
Roy, Donatien

Numéro de dépôt :
3404173
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2016
CAPTION de Carteau

Présentation de la marque CAPTION

Déposée le 19 janvier 2006 par Carteau et Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTION »

Les déposants sont Carteau, Philippe domicilié(e) 1 Royal Crescent Mews LONDON W11 4SY,Grande-Bretagne - Royaume-Uni et Roy, Donatien domicilié(e) John Rehfous 3,1208 GENÈVE,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTION est expirée depuis le 19 janvier 2016.

Carteau a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSOIRES-LITERIE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Carteau, Philippe - 1 Royal Crescent Mews LONDON W11 4SY,Grande-Bretagne - Royaume-Uni

Roy, Donatien - John Rehfous 3,1208 GENÈVE,Suisse - Suisse


Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432758 - Publication au BOPI 2006-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Savons, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, fouets et sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.