Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTION
CARTEAU Philippe

Numéro de dépôt :
3285470
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/04/2014
CAPTION de CARTEAU Philippe

Présentation de la marque CAPTION

Déposée le 13 avril 2004 par CARTEAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CAPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est CARTEAU Philippe domicilié(e) Villa Chnisau, 16 BD de l'observatoire,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CARTEAU domicilié(e) villa Chnisau, 16 BD Observatoire,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque CAPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTION est expirée depuis le 13 avril 2014.

CARTEAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MACCHERONI


CARTEAU Philippe - Villa Chnisau, 16 BD de l'observatoire,06400 CANNES - 06400 - France


Philippe CARTEAU - villa Chnisau, 16 BD Observatoire,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

– vêtements, bonnets, casquettes, chaussures, gants, ceintures (habillement). – bracelets, chaînes, bijoux. – cuirs, valises, sacs à main, sacs à dos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.