Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES LABOURS
Numéro de dépôt :
1640120
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES LABOURS
Déposée le 14 décembre 1990 par madame CARTEAU Nadia née ALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES LABOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES LABOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES LABOURS est expirée depuis le 14 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26