Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Carte Blanche Partenaires, SAS

Numéro de dépôt :
4192571
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2025
Marque en couleurs, figurative de Carte Blanche Partenaires

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Carte Blanche Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Carte Blanche Partenaires domicilié(e) 26 rue Lafitte - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 301 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Corone & Barssi, M. François Corone domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192571.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

Carte Blanche Partenaires a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE PARTENAIRES , CARTE BLANCHE PARTENAIRES , Audio-AMC , Aud-AMC , AudAMC , Votre Compagnon Carte Blanche partenaire de votre santé Carte Blanche , CB-PEC , Carte Blanche Prise En Charge , EVAL AUDIO TESTEZ VOTRE AUDITION , CARTE BLANCHE TIERS PAYANT


Carte Blanche Partenaires, SAS - 26 rue Lafitte - 75009 - Paris - France - SIREN 379301518


SCP Corone & Barssi, M. François Corone - 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.