Marque expirée - Marque en non vigueur

CB CARTE BLANCHE TIERS PAYANT
CARTE BLANCHE PARTENAIRES Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3378627
Date de dépôt :
06/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2015
CB CARTE BLANCHE TIERS PAYANT de CARTE BLANCHE PARTENAIRES

Présentation de la marque CB CARTE BLANCHE TIERS PAYANT

Déposée le 6 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CARTE BLANCHE PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB CARTE BLANCHE TIERS PAYANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTE BLANCHE PARTENAIRES domicilié(e) 38 Rue la Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 301 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CARTE BLANCHE TIERS PAYANT est expirée depuis le 6 septembre 2015.

CARTE BLANCHE PARTENAIRES a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE PARTENAIRES , CARTE BLANCHE PARTENAIRES , Audio-AMC , Aud-AMC , AudAMC , Votre Compagnon Carte Blanche partenaire de votre santé Carte Blanche , CB-PEC , Carte Blanche Prise En Charge , EVAL AUDIO TESTEZ VOTRE AUDITION , CARTE BLANCHE TIERS PAYANT


CARTE BLANCHE PARTENAIRES Société Anonyme à Conseil d'Administration - 38 Rue la Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 379301518


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Carte magnétique, carte magnétique à puce permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques. Assurance ; assistance dans le domaine de la santé et de la prévoyance ; assurance prévoyance ; assurance santé ; contrat d'assurance permettant le remboursement des frais engagés par l'assuré ; assurance tiers-payant. Télécommunications multimédias ; services de consultation (visualisation) et de transmission d'informations de banques de données, notamment par réseaux de communication internationaux (Internet) ou inter-entreprises (du type Intranet), communication en ligne avec les assurés, messagerie électronique, transmission de messages et d'informations par voie électronique, téléphonique et par ordinateur. Soins médicaux et paramédicaux, dentaires et optiques ; soins d'hygiène et de beauté ; assistance médicale ; services de santé ; services de gardes-malades ; maisons de repos, maisons de convalescence ; services d'opticiens ; assistance médicale aux personnes âgées, personnes handicapées ou esseulées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.