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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carte blanche limousine
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discobus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

discobus
carte blanche limousine, sarl

Numéro de dépôt :
3816646
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
discobus de carte blanche limousine

Présentation de la marque discobus

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) carte blanche limousine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « discobus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) carte blanche limousine domicilié(e) 13 rue saint honore - 78000 - versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 716 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carte blanche limousine domicilié(e) 13 rue saint honore - 78000 - versailles - France.

La marque discobus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque discobus est expirée depuis le 22 mars 2021.


carte blanche limousine, sarl - 13 rue saint honore - 78000 - versailles - France - SIREN 401716907


carte blanche limousine - 13 rue saint honore - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Transport ; organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages.