Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLOTIMMAT
CARTAPLAC

Numéro de dépôt :
4406612
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
FLOTIMMAT de CARTAPLAC

Présentation de la marque FLOTIMMAT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par CARTAPLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLOTIMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CARTAPLAC domicilié(e) 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTAPLAC, Monsieur CEDRIC LEFOUL domicilié(e) 5 QUAI COMTE LAIR - 49400 - SAUMUR - France.

La marque FLOTIMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOTIMMAT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

CARTAPLAC a également déposé les autres marques suivantes : CARTOPTION , AGENCE D'IMMATRICULATION , CARTIMMAT , CARTAPRET , CARTAUTO VOTRE AUTO À LA CARTE , CARTASURE , ASSURIMMAT , CARTÉCO COLLECTEUR DE VÉHICULES HORS D'USAGE , CERTIFIMMAT , CARTAKIT


CARTAPLAC - 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 49400 - SAUMUR - France


CARTAPLAC, Monsieur CEDRIC LEFOUL - 5 QUAI COMTE LAIR - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).