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Marques déposées par la société CARTAILLER-DELUC (S.A
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92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

92
CARTAILLER-DELUC (S.A)

Numéro de dépôt :
96648649
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque 92

Déposée le 25 octobre 1996 par la société CARTAILLER-DELUC (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société CARTAILLER-DELUC (S.A domicilié(e) 4, rue du Docteur Camille-Joubert, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 92 est expirée depuis le 25 octobre 2006.


CARTAILLER-DELUC (S.A) - 4, rue du Docteur Camille-Joubert, 63300 THIERS - France - SIREN 775636335


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380758 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Articles de coutellerie; Fourchettes; Cuillers; Armes blanches; rasoirs. Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.