Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE.
SARL CARTABLES ET TROTTINETTES SARL

Numéro de dépôt :
3611399
Date de dépôt :
16/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2018
CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE. de CARTABLES ET TROTTINETTES

Présentation de la marque CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE.

Déposée le 16 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTABLES ET TROTTINETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTABLES ET TROTTINETTES domicilié(e) 8 rue du général Gourand,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 770 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARTABLES ET TROTTINETTES domicilié(e) 8 rue du général Gourand,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE. est expirée depuis le 16 novembre 2018.


SARL CARTABLES ET TROTTINETTES SARL - 8 rue du général Gourand,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 483770673


SARL CARTABLES ET TROTTINETTES - 8 rue du général Gourand,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587956 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707567 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ;

Crèches d'enfants.