CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE.
Présentation de la marque CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE.
Déposée le 16 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTABLES ET TROTTINETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTABLES ET TROTTINETTES BABY-SITTING ET SOUTIEN SCOLAIRE. est expirée depuis le 16 novembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587956 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02
Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707567 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06