Marque expirée - Marque en non vigueur

Classe B Production
CARTA Pierre-Marie Charles Louis

Numéro de dépôt :
3400512
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/12/2015
Classe B Production de CARTA Pierre-Marie Charles Louis

Présentation de la marque Classe B Production

Déposée le 28 décembre 2005 par CARTA Pierre-Marie Charles Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Classe B Production »

Le déposant est CARTA Pierre-Marie Charles Louis domicilié(e) 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTA Pierre domicilié(e) 88 rue de l'Evéché,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Classe B Production est expirée depuis le 28 décembre 2015.

CARTA Pierre-Marie Charles Louis a également déposé les autres marques suivantes : DE PASSAGE A TOULOUSE , DE PASSAGE A PARIS , Mais on est où là? , Vu à Marseille


CARTA Pierre-Marie Charles Louis - 88 rue de l'Eveché,13002 MARSEILLE - 13002 - France


CARTA Pierre - 88 rue de l'Evéché,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Production de films et de divertissement télévisé, communications par terminaux d'ordinateur ou par reseau de fibres optiques. Support de'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.