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Marques déposées par Carta-Mundi
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Carta-Mundi

Numéro de dépôt :
1298185
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005
Marque figurative de Carta-Mundi

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1985 par Carta-Mundi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Carta-Mundi, domicilié(e) Visbeekstraat 22 TURNHOUT BELGIQUE (dossier no 2040401) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2040401) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298185.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 2005.

Carta-Mundi a également déposé les autres marques suivantes : CARTA MUNDI


Carta-Mundi - Visbeekstraat 22 TURNHOUT BELGIQUE (dossier no 2040401) - Belgique


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2040401) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1994 n°2040401 - Publication au BOPI 1994-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

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