Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecol'Cartouches
CART'ECO SERVICES

Numéro de dépôt :
4603176
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
Ecol\'Cartouches de CART\'ECO SERVICES

Présentation de la marque Ecol'Cartouches

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par CART'ECO SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecol'Cartouches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est CART'ECO SERVICES domicilié(e) LE CORMIER VARADES - 44370 - LOIREAUXENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEOFFREY LE BEC domicilié(e) LE CORMIER VARADES - 44370 - LOIREAUXENCE - France.

La marque Ecol'Cartouches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecol'Cartouches arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

CART'ECO SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : vendezvoscartouches.fr , CART'ECO SERVICES , Euros Cartouches , vendezvostoners


CART'ECO SERVICES - LE CORMIER VARADES - 44370 - LOIREAUXENCE - France


Monsieur JEOFFREY LE BEC - LE CORMIER VARADES - 44370 - LOIREAUXENCE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Cartes modem-fax pour ordinateurs; Cartouches d'encre solide [vides] pour imprimantes à jet d'encre; Cartouches d'encre vides pour imprimantes d'ordinateurs; Cartouches d'encre vides pour photocopieurs; Cartouches de toner [vides] pour imprimantes laser; Cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches de toner vides pour photocopieurs; Cartouches de toner vides pour imprimantes; Cartouches pour ordinateurs [logiciels]; Claviers multifonctions pour ordinateurs; Composants électroniques pour ordinateurs; Composants et pièces pour ordinateurs; Composants pour ordinateurs; Convertisseurs d'imprimantes; Copieurs numériques couleur; Copieurs xérographiques; Dispositifs de commande pour imprimantes laser; Étuis de transport pour ordinateurs; Imprimantes; Imprimantes à film sec; Imprimantes à impact; Imprimantes à jet d’encre en couleur pour documents; Imprimantes à jet d’encre pour documents; Imprimantes à marguerite; Imprimantes couleur; Imprimantes couleur numériques; Imprimantes couleur numériques pour documents; Imprimantes couleur pour documents; Imprimantes couleurs à jet d'encre; Imprimantes d'ordinateurs; Imprimantes de codes-barres; Imprimantes de documents pour ordinateurs; Imprimantes image laser à sec; Imprimantes jet d'encre; Imprimantes laser; Imprimantes laser couleurs; Imprimantes laser pour documents; Imprimantes laser pour films secs; Imprimantes matricielles; Imprimantes optiques; Imprimantes photo; Imprimantes sans impact; Imprimantes scanners; Imprimantes thermiques; Imprimantes vidéo; Imprimantes xérographiques; Lasers; Lasers autres qu'à usage médical; Logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Mémoires tampons pour imprimantes; Micro-ordinateurs; Ordinateurs; Ordinateurs et matériel informatique; Partageurs d'imprimantes; Périphériques d'ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs portables; Photocopieurs; Photocopieurs électrostatiques; Photocopieurs thermiques; Scanners [périphériques d'ordinateurs]; Serveurs d'imprimantes; Supports pour imprimantes; Télécopieurs; Télécopieurs mobiles ou portables; Télécopieurs portables; Têtes d'impression pour imprimantes à jet d'encre; Têtes d'impression pour imprimantes d'ordinateurs; Têtes d'impression pour imprimantes; Têtes d'impression pour traceurs; Têtes d'impression thermique; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cartouches d'encre [toner] (services de recharge de -); Installation d'ordinateurs; Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets]; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs; Installation, réparation et entretien d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs; Maintenance d'ordinateurs; Recharge de cartouches d'encre [toner] (services de -); Recharge de cartouches de toner vides; Réencrage de bandes d'imprimantes; Réencrage de rubans d'imprimantes; Réencrage et remplissage de cartouches de toner; Remplissage de cartouches d'encre pour machines à écrire; Réparation d'ordinateurs; Réparation d'ordinateurs endommagés; Réparation de machines de traitement de déchets industriels; Réparation de photocopieurs; Réparation de télécopieurs; Réparation et entretien d'imprimantes 3D; Réparation ou maintenance d'ordinateurs; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage]; Services d'installation d'ordinateurs; Services d'installation et de maintenance d'ordinateurs; Services de conseil concernant l'installation d'ordinateurs; Services de maintenance d'imprimantes par diagnostic; Services de maintenance d'ordinateurs par diagnostic; Services de maintenance d'ordinateurs; Services de recharge de batteries pour ordinateurs et téléphones; Services de recharge de cartouches d'encre pour imprimante; Services de recharge de cartouches d'encre; Services de recharge de cartouches d'encre pour imprimantes; Services de recharge de cartouches d'encre [toner]; Services de réparation d'ordinateurs; Services de réparation ou de maintenance d'ordinateurs; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; restauration de mobilier ;

Location d'imprimantes 3D; Recyclage d'encres en poudre [toners]; Recyclage d'ordures; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage et traitement des déchets; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures; Services de destruction de déchets; Services de gestion des déchets [recyclage]; Traitement de déchets; Traitement de déchets industriels; Traitement des déchets et/ou de l'eau; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets; services d'imprimerie ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.