Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bike'Com
Cart'Com, SAS

Numéro de dépôt :
4289429
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
Bike\'Com de Cart\'Com

Présentation de la marque Bike'Com

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cart'Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bike'Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cart'Com domicilié(e) 11 bis rue Rabelais - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 907 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cart Com, M. GUILLAUME RAGUET domicilié(e) 11 RUE Rabelais - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Bike'Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bike'Com arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

Cart'Com a également déposé les autres marques suivantes : CITY K , AFFICHAGE PUBLIC DE PROXIMITE , indoor MEDIA , AFFI'COM , ERACER , NON STOP MEDIA


Cart'Com, SAS - 11 bis rue Rabelais - 93100 - Montreuil - France - SIREN 341907236


Cart Com, M. GUILLAUME RAGUET - 11 RUE Rabelais - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.