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Marques déposées par monsieur Cart (Charles) et M. Cart (Alain
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FLEUR DE PIN LE CYCLOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PIN LE CYCLOPE
M. Cart (Charles) et M. Cart (Alain)

Numéro de dépôt :
926646
Date de dépôt :
15/10/1974
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque FLEUR DE PIN LE CYCLOPE

Déposée le 15 octobre 1974 par monsieur Cart (Charles) et M. Cart (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « FLEUR DE PIN LE CYCLOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cart (Charles) et M. Cart (Alain domicilié(e) Gillon, par La Balme de Sillingy (Haute-Savoie). - France.

La marque FLEUR DE PIN LE CYCLOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque FLEUR DE PIN LE CYCLOPE est expirée depuis le 15 octobre 1984.

Cart (Charles) et M. Cart (Alain a également déposé les autres marques suivantes : EMAUX DU MAQUIS , ENSEIGNE LE CYCLOPE , LE CYCLOPE EMAUX DES VOLCANS , EMAUX DU COUCHANT


M. Cart (Charles) et M. Cart (Alain) - Gillon, par La Balme de Sillingy (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Poterie et céramique et bijoux;poterie et porcelaine et faïence et céramique terre cuite;bijoux orfèvrerie en vrai ou faux;objets d'art d'ornements sculptés ou peints ou graves.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.