Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAUX DU COUCHANT
M. Cart (Charles) et M. Cart (Alain)

Numéro de dépôt :
928143
Date de dépôt :
11/04/1975
Lieu de dépôt :
Annecy

Présentation de la marque EMAUX DU COUCHANT

Déposée le 11 avril 1975 par monsieur Cart (Charles) et M. Cart (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy), la marque française « EMAUX DU COUCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cart (Charles) et M. Cart (Alain domicilié(e) Gillon par La Balme-de-Silligny (Haute-Savoie). - France.

La marque EMAUX DU COUCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EMAUX DU COUCHANT est expirée depuis le 11 avril 1985.

Cart (Charles) et M. Cart (Alain a également déposé les autres marques suivantes : EMAUX DU MAQUIS , FLEUR DE PIN LE CYCLOPE , ENSEIGNE LE CYCLOPE , LE CYCLOPE EMAUX DES VOLCANS


M. Cart (Charles) et M. Cart (Alain) - Gillon par La Balme-de-Silligny (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Poterie et céramiques et bijoux;poterie, porcelaine, faïences, céramiques, terre cuite;bijoux, orfèvrerie en vrai ou faux;objets d'arts sculptés ou peints ou gravés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.