Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE.
CART'ATTITUDE, SAS

Numéro de dépôt :
3909892
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE. de CART\'ATTITUDE

Présentation de la marque CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE.

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CART'ATTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CART'ATTITUDE domicilié(e) 12 rue du midi - 13710 - Fuveau - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 737 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CART'ATTITUDE, Mme. Sandrine GRIFFON domicilié(e) 12 rue du midi - 13710 - Fuveau - France.

La marque CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART ATTITUDE UN PAQUET A VOTRE IMAGE. est expirée depuis le 2 avril 2022.


CART'ATTITUDE, SAS - 12 rue du midi - 13710 - Fuveau - France - SIREN 538737149


CART'ATTITUDE, Mme. Sandrine GRIFFON - 12 rue du midi - 13710 - Fuveau - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.