Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Label Guyane
Cart'as 48, SARL
Numéro de dépôt :
4372385
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Label Guyane
Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cart'as 48
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Label Guyane »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cart'as 48 domicilié(e) 2278 Chemin la Chaumier - 97351 - Matoury - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 798 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cart'as 48, M. Emmanuel Paris domicilié(e) 2278 Chemin la Chaumiere - 97351 - Matoury - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cart'as 48, SARL - 2278 Chemin la Chaumier - 97351 - Matoury - France - SIREN 499798544
Cart'as 48, M. Emmanuel Paris - 2278 Chemin la Chaumiere - 97351 - Matoury - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741321 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; parapluies et parasols ; sacs ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chemises ; foulards ; chaussures de plage ;
Broderies ;
Allumettes ; briquets pour fumeurs ;
Services d'imprimerie ; sérigraphie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Label Guyane"
