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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARSYL
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US ET COSTUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

US ET COSTUMES
SARL CARSYL, SARL

Numéro de dépôt :
92409280
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022

Présentation de la marque US ET COSTUMES

Déposée le 9 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARSYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « US ET COSTUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARSYL domicilié(e) Centre Commercial L'USINE, Route André Citroën - 78140 - VELIZY VILLA COUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 997 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MAURY, Avocat à la Cour domicilié(e) 4 bis rue Gouned - 75017 - PARIS - France.

La marque US ET COSTUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque US ET COSTUMES est expirée depuis le 9 mars 2022.


SARL CARSYL, SARL - Centre Commercial L'USINE, Route André Citroën - 78140 - VELIZY VILLA COUBLAY - France - SIREN 382997872


Monsieur Alain MAURY, Avocat à la Cour - 4 bis rue Gouned - 75017 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216565 - Publication au BOPI 2002-03-05

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494133 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapelerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.