Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES
CARSON PROD, SAS

Numéro de dépôt :
3840308
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES de CARSON PROD

Présentation de la marque UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD domicilié(e) 27 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 557 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES est expirée depuis le 21 juin 2021.

CARSON PROD a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A RIEN DE MIEUX , UN CANDIDAT POUR L'EUROVISION , LA CHANSON NUMERO 1 , J'IRAI AU BOUT DE MES REVES , Y'A UN DEBUT A TOUT , NE S'INTERDIT RIEN , POP'S COOL , LA GRANDE ANTHOLOGIE DE LA CHANSON , LES CHANSONS D'ABORD , NOUS NE SOMMES PAS DES ANGES


CARSON PROD, SAS - 27 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France - SIREN 438557282


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet. ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.