Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NE S'INTERDIT RIEN
CARSON PROD, SAS

Numéro de dépôt :
3872818
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/11/2021
NE S\'INTERDIT RIEN de CARSON PROD

Présentation de la marque NE S'INTERDIT RIEN

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NE S'INTERDIT RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD domicilié(e) 27 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 557 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque NE S'INTERDIT RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NE S'INTERDIT RIEN est expirée depuis le 9 novembre 2021.

CARSON PROD a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A RIEN DE MIEUX , UN CANDIDAT POUR L'EUROVISION , LA CHANSON NUMERO 1 , J'IRAI AU BOUT DE MES REVES , Y'A UN DEBUT A TOUT , POP'S COOL , LA GRANDE ANTHOLOGIE DE LA CHANSON , UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES , LES CHANSONS D'ABORD , NOUS NE SOMMES PAS DES ANGES


CARSON PROD, SAS - 27 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France - SIREN 438557282


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.