Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA VA S'EN RIRE
CARSON PROD, SAS

Numéro de dépôt :
4014215
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
CA VA S\'EN RIRE de CARSON PROD

Présentation de la marque CA VA S'EN RIRE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA VA S'EN RIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD domicilié(e) 25 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 557 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CA VA S'EN RIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA VA S'EN RIRE est expirée depuis le 21 juin 2023.

CARSON PROD a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A RIEN DE MIEUX , UN CANDIDAT POUR L'EUROVISION , LA CHANSON NUMERO 1 , J'IRAI AU BOUT DE MES REVES , Y'A UN DEBUT A TOUT , NE S'INTERDIT RIEN , POP'S COOL , LA GRANDE ANTHOLOGIE DE LA CHANSON , UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES , LES CHANSONS D'ABORD


CARSON PROD, SAS - 25 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 438557282


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums discussion sur l'internet ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.