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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD
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CA NE S'INVENTE PAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CA NE S'INVENTE PAS
CARSON PROD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3668335
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
CA NE S\'INVENTE PAS de CARSON PROD

Présentation de la marque CA NE S'INVENTE PAS

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA NE S'INVENTE PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD domicilié(e) 7-15 Rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 557 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CA NE S'INVENTE PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA NE S'INVENTE PAS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

CARSON PROD a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A RIEN DE MIEUX , UN CANDIDAT POUR L'EUROVISION , LA CHANSON NUMERO 1 , J'IRAI AU BOUT DE MES REVES , Y'A UN DEBUT A TOUT , NE S'INTERDIT RIEN , POP'S COOL , LA GRANDE ANTHOLOGIE DE LA CHANSON , UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES , LES CHANSONS D'ABORD


CARSON PROD, Société par actions simplifiée - 7-15 Rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 438557282


GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 15 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765270 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-15

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722210 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet. ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives.