Marque enregistrée - Marque en non vigueur

300 CHOEURS POUR LES FÊTES
CARSON PROD, SAS

Numéro de dépôt :
4054461
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023
300 CHOEURS POUR LES FÊTES de CARSON PROD

Présentation de la marque 300 CHOEURS POUR LES FÊTES

Déposée le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « 300 CHOEURS POUR LES FÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARSON PROD domicilié(e) 25 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 557 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque 300 CHOEURS POUR LES FÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 300 CHOEURS POUR LES FÊTES est expirée depuis le 13 décembre 2023.

CARSON PROD a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A RIEN DE MIEUX , UN CANDIDAT POUR L'EUROVISION , LA CHANSON NUMERO 1 , J'IRAI AU BOUT DE MES REVES , Y'A UN DEBUT A TOUT , NE S'INTERDIT RIEN , POP'S COOL , LA GRANDE ANTHOLOGIE DE LA CHANSON , UNE ANNEE PAS COMME LES AUTRES , LES CHANSONS D'ABORD


CARSON PROD, SAS - 25 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 438557282


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 39, rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes (optique), articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture de forums discussion sur l'Internet ;

Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films (autres que films publicitaires), d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.