Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE L'ELU
CARSIN

Numéro de dépôt :
4543638
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
TERRE DE L\'ELU de CARSIN

Présentation de la marque TERRE DE L'ELU

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par CARSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE L'ELU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est CARSIN domicilié(e) CLOS DE L'ELU SAINT-AUBIN-DE-LUIGNÉ - 49190 - VAL-DU-LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TERRE DE L'ELU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE L'ELU arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

CARSIN a également déposé les autres marques suivantes : Clos de l'Elu


CARSIN - CLOS DE L'ELU SAINT-AUBIN-DE-LUIGNÉ - 49190 - VAL-DU-LAYON - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins.