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Marques déposées par Carsat Pays de la Loire
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ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises
Carsat Pays de la Loire

Numéro de dépôt :
4016581
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2023
ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises de Carsat Pays de la Loire

Présentation de la marque ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises

Déposée le 4 juin 2013 par Carsat Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est Carsat Pays de la Loire domicilié(e) 2 Place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLY François-Xavier domicilié(e) 2 Place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France.

La marque ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOE – Magazine Zoom Ouest Entreprises est expirée depuis le 4 juin 2023.

Carsat Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : Tremplin Retraite , Fréquence Retraite


Carsat Pays de la Loire - 2 Place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France


M. JOLY François-Xavier - 2 Place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

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