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Marques déposées par Carsat Bourgogne et Franche-Comté
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STEP – CMR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEP – CMR
Carsat Bourgogne et Franche-Comté, Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public

Numéro de dépôt :
3839078
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
STEP – CMR de Carsat Bourgogne et Franche-Comté

Présentation de la marque STEP – CMR

Déposée le 10 juin 2011 par Carsat Bourgogne et Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEP – CMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Carsat Bourgogne et Franche-Comté, Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public domicilié(e) 38 Rue de Cracovie - 21044 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xang Le Quang domicilié(e) 38 Rue de Cracovie - 21044 - DIJON - France.

La marque STEP – CMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEP – CMR est expirée depuis le 10 juin 2021.


Carsat Bourgogne et Franche-Comté, Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public - 38 Rue de Cracovie - 21044 - DIJON - France


Xang Le Quang - 38 Rue de Cracovie - 21044 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.