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Marques déposées par CARSALADE Charles
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SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
CARSALADE Charles

Numéro de dépôt :
1534293
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
10/04/1999

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 10 avril 1989 par CARSALADE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARSALADE Charles, domicilié(e) 118 rue Crozet Boussingault, 42100 ST. ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 10 avril 1999.

CARSALADE Charles a également déposé les autres marques suivantes : SAFELINE


CARSALADE Charles - 118 rue Crozet Boussingault, 42100 ST. ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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