Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUI A LA MOBILITE!
CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4012779
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
OUI A LA MOBILITE! de CARS PHILIBERT

Présentation de la marque OUI A LA MOBILITE!

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARS PHILIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUI A LA MOBILITE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARS PHILIBERT domicilié(e) avenue Barthélemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 505 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OUI A LA MOBILITE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI A LA MOBILITE! est expirée depuis le 17 juin 2023.

CARS PHILIBERT a également déposé les autres marques suivantes : laissez vous conduire , OUI AU SERVICE! , oui! , PHILIBERT , (Marque figurative) , OUI TO THE FRENCH EXPERIENCE! , PHI PHILIBERT , PHILIBERT , SKI ROUTE , CP


CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée - avenue Barthélemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 961505591


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Distribution de brochures de voyages et de prospectus publicitaires.

Transport de personnes ; agence de voyages ; organisation de voyages pour individuels et groupes ; réservation de places pour les voyages ; distribution de brochures de voyages ; distribution de brochures de voyages et de prospectus [livraison].

Divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; réservation de forfaits de ski ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours notamment de concours photographiques (éducation ou divertissement) ; édition de brochures de voyages et de prospectus.

Service de restauration (alimentation) ; réservation d'hôtels et de logements temporaires.