Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNER DU SENS A LA MOBILITE
CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4012786
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
DONNER DU SENS A LA MOBILITE de CARS PHILIBERT

Présentation de la marque DONNER DU SENS A LA MOBILITE

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARS PHILIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DONNER DU SENS A LA MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARS PHILIBERT domicilié(e) avenue Barthélemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 505 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DONNER DU SENS A LA MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNER DU SENS A LA MOBILITE est expirée depuis le 17 juin 2023.

CARS PHILIBERT a également déposé les autres marques suivantes : laissez vous conduire , OUI AU SERVICE! , oui! , PHILIBERT , (Marque figurative) , OUI TO THE FRENCH EXPERIENCE! , PHI PHILIBERT , PHILIBERT , SKI ROUTE , CP


CARS PHILIBERT, Société par Actions Simplifiée - avenue Barthélemy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 961505591


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Présentation en vue de leur vente au détail de véhicules neufs ou d'occasion et de leurs accessoires et pièces de rechanges à savoir, présentation sur tous moyens de communication pour leur vente au détail de véhicules neufs, d'occasion, leurs accessoires et pièces de rechange ainsi que regroupement pour le compte de tiers de véhicules neufs, d'occasion, leurs accessoires et pièces de rechange (à l'exception de leurs transport) afin de leur permettre de les voir et de les acheter commodément ; distribution de brochures de voyages publicitaires.

Services d'entretien de véhicules.

Transport de personnes ; agence de voyages ; organisation de voyages pour individuels et groupes ; réservation de places pour les voyages ; distribution de brochures de voyages [livraison].

Divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; réservation de forfaits de ski ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, notamment de concours photographiques (éducation ou divertissement) ; édition de brochures de voyages et de prospectus.

Service de restauration (alimentation) ; réservation d'hôtels et de logements temporaires.