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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARS CHARBONNEL
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ALPHACARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHACARS
S.A. CARS CHARBONNEL

Numéro de dépôt :
96619861
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque ALPHACARS

Déposée le 21 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CARS CHARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ALPHACARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARS CHARBONNEL domicilié(e) Z.I. de Tivoli, 37600 LOCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 923 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL D. LOPES - France.

La marque ALPHACARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHACARS est expirée depuis le 21 mars 2006.


S.A. CARS CHARBONNEL - Z.I. de Tivoli, 37600 LOCHES - France - SIREN 347923039


FIDAL D. LOPES - France


Inscription le 2 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408581 - Publication au BOPI 2005-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Transport et entreposage