Déposée le 23 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GMC tondobroyeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROY domicilié(e) 53 route de Vierzon - 18120 - LURY SUR ARNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 595 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Matthieu TOUZET domicilié(e) 4 allée Albert Méary - 18000 - BOURGES - France.
La marque GMC tondobroyeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GMC tondobroyeuse est expirée depuis le 23 mars 2020.
CARROY a également déposé les autres marques suivantes : CGM TONDOBROYEUSE
CARROY, SAS - 53 route de Vierzon - 18120 - LURY SUR ARNON - France - SIREN 512595018
FIDAL, Maître Matthieu TOUZET - 4 allée Albert Méary - 18000 - BOURGES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°526629 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-03-11
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434332 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-03-11
Tondeuses à fléaux, tondeuses, débroussailleuses, verticuteurs émousseurs, défeutreurs, balayeuses automotrices, épareuses, broyeurs de branches.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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