Marque expirée - Marque en non vigueur

Vican
CARROSSERIE VINCENT et FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3653352
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
Vican de CARROSSERIE VINCENT et FILS

Présentation de la marque Vican

Déposée le 28 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROSSERIE VINCENT et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vican »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARROSSERIE VINCENT et FILS domicilié(e) zone artisanale Blacheronde - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 980 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARROSSERIE VINCENT et FILS, SAS domicilié(e) Zone Artisanale Blacheronde - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vican est expirée depuis le 28 mai 2019.


CARROSSERIE VINCENT et FILS, SAS - zone artisanale Blacheronde - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France - SIREN 436980262


CARROSSERIE VINCENT et FILS, SAS - Zone Artisanale Blacheronde - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 17 septembre 2009 - Retrait partiel n°506544 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifique (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection) dans le domaine des équipements montés sur poids lourds ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.