Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPALACE
Carrosserie SAINT AUBERT (SA)

Numéro de dépôt :
1435522
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
17/07/1997
EUROPALACE de Carrosserie SAINT AUBERT

Présentation de la marque EUROPALACE

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) Carrosserie SAINT AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « EUROPALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Carrosserie SAINT AUBERT domicilié(e) 834, route de Saintes, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY. - France.

La marque EUROPALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPALACE est expirée depuis le 17 juillet 1997.

Carrosserie SAINT AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CABIFORMAIR , EUROLIGNE , SUPERLINER , EUROCAB , ATLANTI'CAR


Carrosserie SAINT AUBERT (SA) - 834, route de Saintes, 17400 SAINT JEAN D'ANGELY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Aménagement couchette