Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Mouttet
/
HYDROFLEX MOUTTET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDROFLEX MOUTTET
Carrosserie Mouttet, Société à responsabilité limitée
TRENTA, SAS

Numéro de dépôt :
3835252
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HYDROFLEX MOUTTET de Carrosserie Mouttet

Présentation de la marque HYDROFLEX MOUTTET

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Mouttet et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROFLEX MOUTTET »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie Mouttet domicilié(e) 319 rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA domicilié(e) 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRENTA domicilié(e) 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Carrosserie Mouttet a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , Hydroflex Mouttet


Carrosserie Mouttet, Société à responsabilité limitée - 319 rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France

TRENTA, SAS - 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France


TRENTA - 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582121 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;Équipements hydrauliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;Équipements hydrauliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;Équipements hydrauliques.