Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HYDROFLEX
Carrosserie MOUTTET, Société à responsabilité limitée TRENTA, SAS
Numéro de dépôt :
3835240
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HYDROFLEX
Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie MOUTTET et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYDROFLEX »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carrosserie MOUTTET domicilié(e) 319 rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TRENTA domicilié(e) 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRENTA domicilié(e) 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Carrosserie MOUTTET, Société à responsabilité limitée - 319 rue Lavoisier - 83210 - LA FARLEDE - France
TRENTA, SAS - 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France
TRENTA - 30 rue Agricol Perdiguier - 42100 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582120 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;Équipements hydrauliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;Équipements hydrauliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;Équipements hydrauliques.
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