Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIERES
Carrosserie ARTIERES, EURL

Numéro de dépôt :
4314487
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
ARTIERES de Carrosserie ARTIERES

Présentation de la marque ARTIERES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Carrosserie ARTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Carrosserie ARTIERES domicilié(e) Rue de Vinnac, ZI MILLAU VIADUC - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 789 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carrosserie ARTIERES, M. CHRISTOPHE ARTIERES domicilié(e) zi millau viaduc, RUE de vinnac - 12100 - MILLAU - France.

La marque ARTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIERES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Carrosserie ARTIERES a également déposé les autres marques suivantes : Carrosserie ARTIERES


Carrosserie ARTIERES, EURL - Rue de Vinnac, ZI MILLAU VIADUC - 12100 - MILLAU - France - SIREN 323789305


carrosserie ARTIERES, M. CHRISTOPHE ARTIERES - zi millau viaduc, RUE de vinnac - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.