Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06
CARROS TECHNIC SYSTEM – CTS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3372866
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/07/2015
CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06 de CARROS TECHNIC SYSTEM – CTS

Présentation de la marque CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06

Déposée le 28 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARROS TECHNIC SYSTEM – CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARROS TECHNIC SYSTEM – CTS domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère avenue dont le siège est à Carros (06510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 463 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'avocats Jocelyne DELAYE Hélène LAMBOTIN domicilié(e) 35 rue de Paris,06000 NICE - 06000 - France.

La marque CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS CARROS TECHNIC SYSTEM STATION AGRÉÉE D.R.I.R.E R06 est expirée depuis le 28 juillet 2015.


CARROS TECHNIC SYSTEM – CTS S.A.R.L. - Zone Industrielle, 1ère avenue dont le siège est à Carros (06510) - France - SIREN 347463085


S.C.P. d'avocats Jocelyne DELAYE Hélène LAMBOTIN - 35 rue de Paris,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534517 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 1 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645721 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-01

Informatique embarquée et chronotachygraphe ; appareils pour le diagnostic non à usage médical (diagnostic technique pour tous véhicules et remorques, bennes, semi-remorques). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.