Déposée le 7 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) CARRON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRON FRANCE domicilié(e) 25, RUE DU VIADUC LE HOULME, 76770 MALAUNAY. - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 7 octobre 1990.
CARRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA , OLIVIA , LUCIA , CORTINA
CARRON FRANCE (S.A.) - 25, RUE DU VIADUC LE HOULME, 76770 MALAUNAY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11
SERRURERIE, TUYAUX METALLIQUES, PRODUITS EN METAL;INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATION SANITAIRE, ET PLUS PARTICULIEREMENT BAIGNOIRES, LAVE-MAINS, BIDETS, WATER-CLOSETS, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES;CARRELAGES ET CARREAUX EN CERAMIQUE;PEIGNES ET EPONGES, BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX), MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE, PAILLE DE FER, VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION) VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES. MEUBLES, GLACES, CADRES, ARTICLES EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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