Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARROM ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARROM ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARROM ART domicilié(e) 1 DOMAINE DE CORBEVILLE - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 457 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRILLE MASSON domicilié(e) 1 DOMAINE DE CORBEVILLE - 91140 - ORSAY - France.
La marque CARROM ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARROM ART, SARL - 1 DOMAINE DE CORBEVILLE - 91400 - ORSAY - France - SIREN 424457182
CYRILLE MASSON - 1 DOMAINE DE CORBEVILLE - 91140 - ORSAY - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables.
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