Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Paonnerie
M. carroget rachel
Mle carroget marie

Numéro de dépôt :
4034850
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2023
La Paonnerie de carroget rachel

Présentation de la marque La Paonnerie

Déposée le 24 septembre 2013 par monsieur carroget rachel et mademoiselle carroget marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Paonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur carroget rachel domicilié(e) la paonnerie - 44150 - ANETZ - France et mademoiselle carroget marie domicilié(e) la paonnerie - 44150 - ANETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. carroget rachel domicilié(e) la paonnerie - 44150 - ANETZ - France.

La marque La Paonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paonnerie est expirée depuis le 24 septembre 2023.

carroget rachel a également déposé les autres marques suivantes : la paonnerie


M. carroget rachel - la paonnerie - 44150 - ANETZ - France

Mle carroget marie - la paonnerie - 44150 - ANETZ - France


M. carroget rachel - la paonnerie - 44150 - ANETZ - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vins.