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Marques déposées par monsieur CARRO Jacques
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- COM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- COM'S
Monsieur CARRO Jacques
Monsieur LIEGE Jean-Jacques
Monsieur DURANTEAU Jean
Monsieur Christian RAMBAUD

Numéro de dépôt :
99800766
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque - COM'S

Déposée le 29 juin 1999 par monsieur CARRO Jacques, monsieur LIEGE Jean-Jacques, monsieur DURANTEAU Jean, monsieur Christian RAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - COM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Les déposants sont monsieur CARRO Jacques domicilié(e) 13 rue du Champ du Moulin, 35510 Cesson Sevigne - France, monsieur LIEGE Jean-Jacques domicilié(e) 86190 Ayron - France, monsieur DURANTEAU Jean domicilié(e) 693 rue du 11 Novembre, 62350 HAVERSKERQUE - France, monsieur Christian RAMBAUD domicilié(e) Le Bus, 38300 ST SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CARRO - France.

La marque - COM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - COM'S est expirée depuis le 29 juin 2009.

CARRO Jacques a également déposé les autres marques suivantes : JUJI-ARMARO , CHRISS - MI LINE


Monsieur CARRO Jacques - 13 rue du Champ du Moulin, 35510 Cesson Sevigne - France

Monsieur LIEGE Jean-Jacques - 86190 Ayron - France

Monsieur DURANTEAU Jean - 693 rue du 11 Novembre, 62350 HAVERSKERQUE - France

Monsieur Christian RAMBAUD - Le Bus, 38300 ST SAVIN - France


Monsieur Jacques CARRO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Chaussures, vêtements, chapellerie. Préparation pour nettoyer, savons, parfumerie, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.