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Marques déposées par CARRIERES Jean-Luc CairefTODO
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BioFruit
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BioFruit
CARRIERES Jean-Luc Cairef, Entreprise Individuelle Agricole

Numéro de dépôt :
99785202
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
CAHORS

Présentation de la marque BioFruit

Déposée le 1 avril 1999 par CARRIERES Jean-Luc CairefTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « BioFruit »

Le déposant est CARRIERES Jean-Luc CairefTODO domicilié(e) 46800 MONTCUQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 370 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. CARRIERES Jean-Luc Cairef - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33


CARRIERES Jean-Luc Cairef, Entreprise Individuelle Agricole - 46800 MONTCUQ - France - SIREN 408370336


Mr. CARRIERES Jean-Luc Cairef - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419576 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits agricoles, horticoles Forestiers et graines. Fruits et légumes Boissons de fruits et jus de fruits, autres boissons non alcooliques, gazeuses ou non gazeuses Boissons alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.